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Marques déposées par madame Monique MATTON
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CUVEE DU BAILLI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU BAILLI
Madame Monique MATTON, née FARNET

Numéro de dépôt :
1035971
Date de dépôt :
15/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CUVEE DU BAILLI

Déposée le 15 décembre 1977 par madame Monique MATTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUVEE DU BAILLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Monique MATTON domicilié(e) Chateau Minuty, GASSIN (Var). - France.

La marque CUVEE DU BAILLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CUVEE DU BAILLI est expirée depuis le 15 décembre 1987.

Monique MATTON a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES GOLFEURS , CHATEAU MINUTY CUVEE DE L ORATOIRE , SECRET DE LA CHATELAINE , COLIS TROPEZIEN , CUVEE DU GOLFE , Cuvée du Bailly , DOMAINES FARNET , CUVEE DE L ORATOIRE


Madame Monique MATTON, née FARNET - Chateau Minuty, GASSIN (Var). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030

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